Informations légales
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Mentions légales
Les présentes mentions légales identifient l’éditeur, l’hébergeur et les règles générales d’utilisation du site KITPMS.
Dernière mise à jour : 7 mai 2026
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Le site KITPMS est exploité par FISACESCO, SASU au capital de [capital social à compléter], immatriculée sous le numéro SIREN 979 037 686, au RCS de [ville du greffe à compléter], dont le siège social est situé [adresse complète à compléter].
Contact : contact@kitpms.fr · [téléphone à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA intracommunautaire à compléter le cas échéant]
Directeur de la publication : [directeur de la publication à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web de l’hébergeur : OVHcloud · Téléphone : [téléphone hébergeur à compléter]
3. Accès au site
KITPMS s’efforce d’assurer un accès au site dans des conditions normales de disponibilité et de sécurité. Des interruptions temporaires peuvent néanmoins intervenir pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cas de force majeure.
FISACESCO ne garantit pas une disponibilité continue, sans erreur ni sans interruption du site, mais met en œuvre des moyens raisonnables pour en assurer le bon fonctionnement.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, de son architecture, de sa charte graphique, de ses textes, visuels, contenus, bases documentaires, éléments logiciels, ainsi que les signes distinctifs liés à KITPMS, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf usage strictement nécessaire à la consultation du site dans un cadre privé ou professionnel interne.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et commercial. Elles peuvent être modifiées, mises à jour ou retirées à tout moment.
FISACESCO ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’accès au site, de son indisponibilité temporaire, ou de l’utilisation des informations diffusées sur celui-ci.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. L’utilisation des traceurs techniques est décrite dans la page Cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux juridictions du ressort du siège social de la Société, sous réserve des règles impératives applicables.